Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE CHANTE ALOUETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.
DELOL YVES

Numéro de dépôt :
1309930
Date de dépôt :
13/05/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/05/2025

Présentation de la marque DOMAINE CHANTE ALOUETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.

Déposée le 13 mai 1985 par DELOL YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE CHANTE ALOUETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELOL YVES domicilié(e) 24 chemin de Gueyrosse - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DELOL YVES domicilié(e) 24 chemin de Gueyrosse - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque DOMAINE CHANTE ALOUETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE CHANTE ALOUETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

DELOL YVES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GUEYROSSE Appellation St Emilion Contrôlée


DELOL YVES - 24 chemin de Gueyrosse - 33500 - LIBOURNE - France


M. DELOL YVES - 24 chemin de Gueyrosse - 33500 - LIBOURNE - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2005 n°2287487 - Publication au BOPI 2005-05-02

Renouvellement sans limitation n°2048700 - Publication au BOPI 1995-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2015 n°2586219 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-06

VIN d'appellation d'origine